Menu
A+ A A-

Tchad: des majors pétrolières condamnées à de très lourdes amendes

prix du petrole n'djamenaN'djamena: Un consortium composé des majors pétrolières Esso (Etats-Unis), Petronas (Malaisie) et Chevron (Etats-Unis) a été condamné à de très lourdes amendes par la justice au Tchad pour des taxes non payées, selon un jugement dont l'AFP a obtenu copie mercredi, qui mentionne la somme de 67,32 milliards d'euros.
Le consortium est condamné à titre de pénalités à verser à l'Etat tchadien la somme de 44.294.126.527.840 de francs CFA, soit 67,32 milliards d'euros, d'après le jugement du tribunal de grande instance de N'Djamena.

En principal au titre des redevances statistiques, le consortium Esso/Petronas/Chevron est condamné à verser à l'Etat tchadien, représenté par le ministère des Finances, 483.611.945.749 de francs CFA, soit 735 millions d'euros.

Le tribunal ordonne l'exécution provisoire à hauteur de la somme de 396.391.040.330 de francs CFA (602 millions d'euros) nonobstant toutes voies de recours.

L'avocat du consortium a interjeté appel.

Dans le détail, Esso doit supporter 233.537.204.356 de francs CFA (355 M d'euros), Petronas 152.388.286.640 de francs CFA (231,6 M d'euros), et SHT, qui a racheté les actifs de Chevron, 97.686.454.702 de francs CFA (148,4 M d'euros).

Fin 2013, l'Etat tchadien a porté plainte contre le consortium pour réclamer le paiement de redevances dites statistiques.

La loi a fixé à 2% la redevance statistique, alors que le consortium s'est arrangé à ne payer dans un premier temps qu'1% et ensuite 1,5%, a expliqué l'avocat de l'Etat tchadien, Philippe Housseini. Quand la douane s'est rendu compte de cette supercherie, elle a déposé plainte fin 2013 contre le consortium pour demander le paiement de la différence.

Pays pauvre d'environ 12 millions d'habitants, le Tchad a commencé l'exploitation du pétrole en 2003.

Le consortium composé des sociétés Esso, opérateur (40%), Petronas (35%) et Chevron (25%) a débuté la production dans le bassin de Doba depuis 2003, selon le site du ministère du Pétrole.

Le pays a été lourdement touché par la chute des cours du pétrole (déficit budgétaire, fonctionnaires souvent non payés à temps...).

Le salut ne viendra jamais des ressources pétrolières, dont la modestie et la volatilité exposent plus qu'elles ne rassurent, avait déclaré le président Idriss Deby Itno le 8 août lors de son discours d'investiture pour un cinquième mandat.

Il a depuis mis en oeuvre 16 mesures d'austérité prises en conseil des ministres en septembre, dont la baisse de 80% des indemnités des haut commis de l'Etat nommés par décret ou le gel des bourses des étudiants.

(c) AFP

Commenter Tchad: des majors pétrolières condamnées à de très lourdes amendes


    La Compagnie pétrolière américaine Chevron

    Chevron dans le rouge, plombé par des milliards de dollars de charges

    vendredi 31 janvier 2020

    New York: La major pétrolière américaine Chevron a essuyé une perte nette de 6,6 milliards de dollars au quatrième trimestre, en raison de lourdes charges liées à la perte de valeur de certains de ses gisements d'hydrocarbures.

    Les dernières actualités des prix du pétrole

    vendredi 28 février 2020 à 21:28

    Le pétrole new-yorkais encaisse sa plus lourde perte depuis …

    Cours de clôture: Les prix du pétrole, touchés de plein fouet par une certaine panique face à la propagation du coronavirus, ont...

    vendredi 28 février 2020 à 18:07

    Le pétrole poursuit sa chute en fin de semaine

    Londres: Les cours du pétrole continuaient vendredi leur chute après l'ouverture des marchés boursiers américains, sous la pression de la propagation de...

    vendredi 28 février 2020 à 12:02

    Les cours du pétrole continuent de s'effondrer face au Coron…

    Londres: Les cours du pétrole continuaient de chuter vendredi devant la propagation de l'épidémie virale hors de Chine et ses conséquences potentielles...

    vendredi 28 février 2020 à 08:56

    Eni a sauvé les meubles en 2019, malgré un 4e trimestre diff…

    Milan: Le géant italien des hydrocarbures Eni, pénalisé par la baisse des prix du pétrole brut et du gaz, a vu son...

    vendredi 28 février 2020 à 08:01

    Eni prévoit d'accélérer la cadence jusqu'en 2025, avant de p…

    Milan: Le groupe pétrolier et gazier italien Eni a indiqué vendredi prévoir une hausse annuelle moyenne de sa production de 3,5% jusqu'en...

    jeudi 27 février 2020 à 21:36

    La compagnie pétrolière Pemex annonce une perte de 18,3 mill…

    Mexico: La compagnie pétrolière mexicaine Pemex, plus grande entreprise publique du pays, a annoncé jeudi une perte de 18,3 milliards de dollars...

    jeudi 27 février 2020 à 21:19

    Le pétrole, lesté par le coronavirus, poursuit sa chute libr…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont continué leur plongeon jeudi face à la propagation de l'épidémie de nouveau coronavirus, tombant...

    jeudi 27 février 2020 à 13:09

    Les cours du pétrole toujours pénalisés par le coronavirus

    Londres: Les prix du pétrole amorçaient jeudi leur cinquième séance de baisse consécutive, sous l'effet de la propagation de l'épidémie de coronavirus...

    mercredi 26 février 2020 à 21:42

    Face au coronavirus, le pétrole au plus bas depuis un an à N…

    Cours de clôture: Le pétrole a poursuivi sa chute mercredi matin, le baril américain de WTI tombant à un niveau plus vu...

    Toute l'actualité du pétrole et des cours du baril

    Les analyses des Prix du pétrole les plus récentes

    Chiffres du jour

    Vendredi 28 février 2020 Les prix du pétrole ont chuté pour une sixième journée consécutive et étaient en voie de connaître leur plus forte baisse hebdomadaire depuis plus de quatre ans alors que l’épidémie de coronavirus continue de faire des ravages sur les marchés mondiaux des actions et du pétrole.

    À 16h50, le cours du brut WTI plongeait de 5,92 % à 44.30 $ et le pétrole Brent baissait de 4,58 % à 49.36 $, après être brièvement tombé sous les 50 dollars plus tôt dans la journée.

    En janvier 2020, le prix du pétrole décroît

    Le mercredi 26 février 2020 - Analyses des prix du pétrole

    En janvier 2020, le prix du pétrole  en euros se replie de −5,1 % après +5,6 %, et de −5,3 % en dollars.Les prix en euros des matières premières importées (hors énergie) ralentissent (+0,7 % après +2,5 %) sous l’effet des prix des matières premières industrielles qui décélèrent (+1,5 % après +3,0 %) et de ceux des matières premières alimentaires qui se replient (−0,3 % après +2,1 %). Le prix du pétrole diminue En janvier 2020, le prix du baril de pétrole brut de la mer du Nord (Brent) en euros baisse (−5,1 % après +5,6 %) à 57,3 €...

    Lire la suite

    Les prix du pétrole pourraient-ils chuter en dessous de 50 $ suite au Coronavirus ?

    Le jeudi 30 janvier 2020 - Analyses des prix du pétrole

    Paris: Une prévision plutôt logique en ce début d'année était que les prix du pétrole américains ne tomberaient probablement pas en dessous de 50 $ le baril. Mais depuis des paramètres ont changé.

    Lire la suite

    En décembre 2019, le prix du pétrole s’accroît

    Le jeudi 23 janvier 2020 - Analyses des prix du pétrole

    En décembre 2019, le prix du pétrole en euros augmente de nouveau (+5,6 % après +5,9 %). Les prix en euros des matières premières importées (hors énergie) accélèrent (+2,5 % après +0,8 %) sous l’effet notamment des prix des matières premières industrielles qui se redressent (+3,0 % après −1,6 %). Les prix des matières premières alimentaires ralentissent (+2,1 % après +3,3 %). Le prix du pétrole poursuit sa progression En décembre 2019, le prix du baril de pétrole brut de la mer du Nord (Brent) en euros augmente presque autant qu’en novembre (+5,6 % après +5,9 %)...

    Lire la suite