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Carburants: le retour de la taxe flottante ?

prix du petrole ParisParis: Emmanuel Macron a annoncé mardi vouloir instaurer un mécanisme pour adapter la hausse des taxes sur les carburants aux fluctuations des prix du pétrole, mesure qui rappelle un dispositif coûteux en vigueur sous le gouvernement Jospin.
Il s'agirait de "permettre d'avoir tous les trimestres un rendez-vous qui permette en quelque sorte d'atténuer l'effet pour nos concitoyens, s'il devait y avoir une envolée des cours mondiaux", a dit M. Macron lors de son discours à l'Elysée, sans plus d'explication.

Cette annonce rappelle la décision du gouvernement de Lionel Jospin qui avait rendu flottante entre 2000 et 2002 la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) - remplacée par la TICPE en 2007 - , pour réduire l'augmentation des prix à la pompe pour le consommateur.

Deux taxes s'appliquent aux carburants: la TIPP devenue TIPCE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques), dont le montant est fixe, et la TVA, calculée en pourcentage du prix de vente.

Quand le prix du brut augmente, le prix de vente suit, et mathématiquement le montant de la TVA augmente, amplifiant de fait la hausse du prix à la pompe. Pour un taux de TVA de 20%, quand le prix de vente est de 1 euro du litre, l'Etat perçoit 20 centimes de TVA. Quand il est à 1,50 euro du litre, la TVA s'élève 30 centimes par litre.

Le principe de la "TIPP flottante" était d'amortir l'augmentation de la TVA, dûe à une hausse des cours du pétrole, en réduisant le montant de la TIPP pour éviter une "double hausse" pour le consommateur.

Mécanisme différent


Le mécanisme tendait donc à garantir une stabilité des recettes fiscales liées aux carburants, contrairement au mécanisme proposé par Emmanuel Macron qui instaurerait une augmentation linéaire des taxes.

La proposition du président de la République est d'ajuster ponctuellement la hausse prévue des taxes à l'augmentation des prix du pétrole pour éviter un pic des prix, selon Matignon.

Au 1er janvier 2019, une nouvelle hausse de 3 centimes des taxes sur l'essence et de 6 centimes sur le diesel est prévue. Si, par exemple en mars 2019, les prix du pétrole sont à la hausse, le gouvernement pourrait décider d'annuler cette augmentation et ou de la réduire à 1 centime pour l'essence et 2 centimes pour le diesel, de manière temporaire.

Cela ne s'appliquerait pas aux augmentations fiscales décidées l'année précédente.

"Le gouvernement veut une augmentation progressive et régulière des prix, mais il ne voit pas d'intérêt, même d'un point de vue écologique, à ce que les prix augmentent très vite et très fort comme en 2018", selon Matignon.

L'efficacité de la TIPP flottante du gouvernement Jospin avait été mise en doute et son coût pour le budget de l'Etat avait conduit à son annulation. La Cour des comptes estimait à l'époque une réduction des recettes fiscales de 2,7 milliards d'euros en moins de deux ans, pour une limitation des taxes de l'ordre de 2 centimes par litre.

La Fondation pour la nature et l'homme (FNH) est "fermement opposée" à cette mesure.

"Maintenir une trajectoire ferme sur la fiscalité écologique était essentiel, on a déjà testé la taxe flottante [...] et ça n'a pas fonctionné", défend Célia Gautier, responsable climat-énergie auprès de l'AFP, qui estime que la mesure a coûté trop cher à l'Etat, sans réduction notable des prix à la pompe.

Même accueil réservé chez les associations de consommateurs: il s'agit d'une "solution de court terme face à la hausse généralisée des prix de l'énergie", estime l'UFC-Que Choisir tandis que la CLCV parle d'une "annonce intéressante mais encore floue".


(c) AFP

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