Menu
A+ A A-

Carburants: le retour de la taxe flottante ?

prix du petrole ParisParis: Emmanuel Macron a annoncé mardi vouloir instaurer un mécanisme pour adapter la hausse des taxes sur les carburants aux fluctuations des prix du pétrole, mesure qui rappelle un dispositif coûteux en vigueur sous le gouvernement Jospin.
Il s'agirait de "permettre d'avoir tous les trimestres un rendez-vous qui permette en quelque sorte d'atténuer l'effet pour nos concitoyens, s'il devait y avoir une envolée des cours mondiaux", a dit M. Macron lors de son discours à l'Elysée, sans plus d'explication.

Cette annonce rappelle la décision du gouvernement de Lionel Jospin qui avait rendu flottante entre 2000 et 2002 la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) - remplacée par la TICPE en 2007 - , pour réduire l'augmentation des prix à la pompe pour le consommateur.

Deux taxes s'appliquent aux carburants: la TIPP devenue TIPCE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques), dont le montant est fixe, et la TVA, calculée en pourcentage du prix de vente.

Quand le prix du brut augmente, le prix de vente suit, et mathématiquement le montant de la TVA augmente, amplifiant de fait la hausse du prix à la pompe. Pour un taux de TVA de 20%, quand le prix de vente est de 1 euro du litre, l'Etat perçoit 20 centimes de TVA. Quand il est à 1,50 euro du litre, la TVA s'élève 30 centimes par litre.

Le principe de la "TIPP flottante" était d'amortir l'augmentation de la TVA, dûe à une hausse des cours du pétrole, en réduisant le montant de la TIPP pour éviter une "double hausse" pour le consommateur.

Mécanisme différent


Le mécanisme tendait donc à garantir une stabilité des recettes fiscales liées aux carburants, contrairement au mécanisme proposé par Emmanuel Macron qui instaurerait une augmentation linéaire des taxes.

La proposition du président de la République est d'ajuster ponctuellement la hausse prévue des taxes à l'augmentation des prix du pétrole pour éviter un pic des prix, selon Matignon.

Au 1er janvier 2019, une nouvelle hausse de 3 centimes des taxes sur l'essence et de 6 centimes sur le diesel est prévue. Si, par exemple en mars 2019, les prix du pétrole sont à la hausse, le gouvernement pourrait décider d'annuler cette augmentation et ou de la réduire à 1 centime pour l'essence et 2 centimes pour le diesel, de manière temporaire.

Cela ne s'appliquerait pas aux augmentations fiscales décidées l'année précédente.

"Le gouvernement veut une augmentation progressive et régulière des prix, mais il ne voit pas d'intérêt, même d'un point de vue écologique, à ce que les prix augmentent très vite et très fort comme en 2018", selon Matignon.

L'efficacité de la TIPP flottante du gouvernement Jospin avait été mise en doute et son coût pour le budget de l'Etat avait conduit à son annulation. La Cour des comptes estimait à l'époque une réduction des recettes fiscales de 2,7 milliards d'euros en moins de deux ans, pour une limitation des taxes de l'ordre de 2 centimes par litre.

La Fondation pour la nature et l'homme (FNH) est "fermement opposée" à cette mesure.

"Maintenir une trajectoire ferme sur la fiscalité écologique était essentiel, on a déjà testé la taxe flottante [...] et ça n'a pas fonctionné", défend Célia Gautier, responsable climat-énergie auprès de l'AFP, qui estime que la mesure a coûté trop cher à l'Etat, sans réduction notable des prix à la pompe.

Même accueil réservé chez les associations de consommateurs: il s'agit d'une "solution de court terme face à la hausse généralisée des prix de l'énergie", estime l'UFC-Que Choisir tandis que la CLCV parle d'une "annonce intéressante mais encore floue".


(c) AFP

Commenter Carburants: le retour de la taxe flottante ?



    Communauté prix du baril


    Les prix des carburants

    ⛽️ Les prix des carburants sont en légère baisse

    lundi 02 juin 2025

    Carburants: Les prix des carburants étaient tous en légère baisse la semaine passée, alors que les cours du pétrole évoluaient bien en dessous de leur moyenne de l'année passée, établie à 80,52 $ le baril de Brent, soit quasiment -20%.

    ⛽️ Les prix des carburants reculent encore

    lundi 12 mai 2025

    Carburants: Après une série de fluctuations marquées en avril, les prix du diesel et de l'essence enregistrent une nouvelle baisse cette semaine, de plus d’un centime et demi en moyenne, dans un contexte de marché pétrolier toujours volatil, alors que le cours du baril de pétrole...

      Toute l'actualité des prix du carburant dans le monde

    Le pétrole en France

    lundi 02 juin 2025

    ⛽️ Les prix des carburants sont en légère baisse

    Carburants: Les prix des carburants étaient tous en légère baisse la semaine passée, alors que les cours du pétrole évoluaient bien en dessous...

    lundi 12 mai 2025

    ⛽️ Les prix des carburants reculent encore

    Carburants: Après une série de fluctuations marquées en avril, les prix du diesel et de l'essence enregistrent une nouvelle baisse cette semaine...

    lundi 05 mai 2025

    ⛽️ Les prix des carburants repartent en légère baisse pour l…

    Carburants: Après une forte hausse il y a deux semaines, les prix de l'essence et du diesel repartent légèrement en baisse à la...

      Toutes les nouvelles du pétrole en France

    Les dernières actualités des prix du pétrole

    vendredi 13 juin 2025 à 21:25

    Le pétrole flambe face à l'escalade militaire entre Israël e…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont bondi vendredi en réaction à l'escalade au Moyen-Orient entre Israël et l'Iran, les opérateurs...

    vendredi 13 juin 2025 à 10:52

    ⚠️ Le pétrole sous tension : vers un baril à 80 $ ?

    Paris: Entre flambée géopolitique et manœuvres stratégiques, les marchés s’enflamment. Alors que les tensions militaires entre Israël et l’Iran s’intensifient, les analystes...

    jeudi 12 juin 2025 à 21:30

    Le pétrole relâche une partie de ses gains

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont reculé jeudi, après leur forte hausse de la veille due aux tensions entre Téhéran...

    jeudi 12 juin 2025 à 14:40

    🇷🇺 Pétrole russe : un levier budgétaire en perte de puissanc…

    Moscou: La chute des prix du pétrole russe fragilise les revenus de l'État, accentuant les tensions budgétaires au coeur de l'économie de...

    jeudi 12 juin 2025 à 12:00

    Le pétrole revient sur une partie des hausses liées aux tens…

    Londres: Les cours du pétrole, très sensibles aux tensions autour du nucléaire iranien, retombent jeudi après une forte hausse de la veille...

    jeudi 12 juin 2025 à 09:51

    TotalEnergies et Mistral AI annoncent un partenariat

    Paris: TotalEnergies et la société Mistral AI, qui a conçu le chatbot Le Chat concurrent de ChatGPT, ont annoncé jeudi une "collaboration...

    mercredi 11 juin 2025 à 21:50

    Le pétrole bondit, entre risques géopolitiques et négociatio…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont fortement grimpé mercredi, poussés par des tensions géopolitiques en Irak, les investisseurs se montrant...

    mercredi 11 juin 2025 à 12:45

    Le pétrole entre optimisme sur la guerre commerciale et pess…

    Londres: Les cours du pétrole oscillent mercredi, à cause de prévisions de l'EIA dans le sens d'une baisse des prix à venir...

    mardi 10 juin 2025 à 21:34

    Le pétrole recule, attentiste face aux discussions entre Was…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont reculé mardi, les opérateurs se montrant prudents au deuxième jour du nouveau cycle de...

    Toute l'actualité du baril et des cours du pétrole

    Les analyses des Prix du pétrole les plus récentes

    Chiffres du jour

    Jeudi 12 juin 2025 Vers midi, le cours du pétrole Brent atteignait une moyenne hebdo d'environ 67,9 $, en hausse de 1,3 %, soutenu par les tensions autour du détroit d’Ormuz, par où transite 20 % du pétrole mondial.

    📈 Actions du pétrole en hausse, malgré le repli du baril 📉

    Le lundi 12 février 2024

    Paris: Le prix du baril baisse depuis 2022. Par contre, les actions des producteurs de pétrole grimpent. Henry Bonner vous présente dans son dossier spécial les raisons de sa confiance dans les actions du pétrole, sa "transaction de la décennie".

    Lire la suite

    📊 Les cours du pétrole en baisse prolongée ? Les scénarios d'experts du marché pour 2025

    Le jeudi 26 septembre 2024

    Analyse: Le marché pétrolier mondial fait face à une conjoncture marquée par des incertitudes croissantes et des perspectives économiques contrastées. Alors que l'Arabie saoudite, leader de l'OPEP et premier exportateur mondial de brut, se prépare à renverser sa stratégie en augmentant sa production, les analystes restent prudents quant à l'évolution des prix et à l’équilibre entre l'offre et la demande.

    Lire la suite

    📉 La Banque mondiale prévoit une chute du prix des matières premières

    Le mardi 29 octobre 2024

    Washington: Un surplus dans la production de pétrole devrait entraîner une chute du prix des matières premières à un niveau inédit depuis cinq ans, a affirmé mardi la Banque mondiale.

    Lire la suite