Menu
A+ A A-

Carburants: le retour de la taxe flottante ?

prix du petrole ParisParis: Emmanuel Macron a annoncé mardi vouloir instaurer un mécanisme pour adapter la hausse des taxes sur les carburants aux fluctuations des prix du pétrole, mesure qui rappelle un dispositif coûteux en vigueur sous le gouvernement Jospin.
Il s'agirait de "permettre d'avoir tous les trimestres un rendez-vous qui permette en quelque sorte d'atténuer l'effet pour nos concitoyens, s'il devait y avoir une envolée des cours mondiaux", a dit M. Macron lors de son discours à l'Elysée, sans plus d'explication.

Cette annonce rappelle la décision du gouvernement de Lionel Jospin qui avait rendu flottante entre 2000 et 2002 la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) - remplacée par la TICPE en 2007 - , pour réduire l'augmentation des prix à la pompe pour le consommateur.

Deux taxes s'appliquent aux carburants: la TIPP devenue TIPCE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques), dont le montant est fixe, et la TVA, calculée en pourcentage du prix de vente.

Quand le prix du brut augmente, le prix de vente suit, et mathématiquement le montant de la TVA augmente, amplifiant de fait la hausse du prix à la pompe. Pour un taux de TVA de 20%, quand le prix de vente est de 1 euro du litre, l'Etat perçoit 20 centimes de TVA. Quand il est à 1,50 euro du litre, la TVA s'élève 30 centimes par litre.

Le principe de la "TIPP flottante" était d'amortir l'augmentation de la TVA, dûe à une hausse des cours du pétrole, en réduisant le montant de la TIPP pour éviter une "double hausse" pour le consommateur.

Mécanisme différent


Le mécanisme tendait donc à garantir une stabilité des recettes fiscales liées aux carburants, contrairement au mécanisme proposé par Emmanuel Macron qui instaurerait une augmentation linéaire des taxes.

La proposition du président de la République est d'ajuster ponctuellement la hausse prévue des taxes à l'augmentation des prix du pétrole pour éviter un pic des prix, selon Matignon.

Au 1er janvier 2019, une nouvelle hausse de 3 centimes des taxes sur l'essence et de 6 centimes sur le diesel est prévue. Si, par exemple en mars 2019, les prix du pétrole sont à la hausse, le gouvernement pourrait décider d'annuler cette augmentation et ou de la réduire à 1 centime pour l'essence et 2 centimes pour le diesel, de manière temporaire.

Cela ne s'appliquerait pas aux augmentations fiscales décidées l'année précédente.

"Le gouvernement veut une augmentation progressive et régulière des prix, mais il ne voit pas d'intérêt, même d'un point de vue écologique, à ce que les prix augmentent très vite et très fort comme en 2018", selon Matignon.

L'efficacité de la TIPP flottante du gouvernement Jospin avait été mise en doute et son coût pour le budget de l'Etat avait conduit à son annulation. La Cour des comptes estimait à l'époque une réduction des recettes fiscales de 2,7 milliards d'euros en moins de deux ans, pour une limitation des taxes de l'ordre de 2 centimes par litre.

La Fondation pour la nature et l'homme (FNH) est "fermement opposée" à cette mesure.

"Maintenir une trajectoire ferme sur la fiscalité écologique était essentiel, on a déjà testé la taxe flottante [...] et ça n'a pas fonctionné", défend Célia Gautier, responsable climat-énergie auprès de l'AFP, qui estime que la mesure a coûté trop cher à l'Etat, sans réduction notable des prix à la pompe.

Même accueil réservé chez les associations de consommateurs: il s'agit d'une "solution de court terme face à la hausse généralisée des prix de l'énergie", estime l'UFC-Que Choisir tandis que la CLCV parle d'une "annonce intéressante mais encore floue".


(c) AFP

Commenter Carburants: le retour de la taxe flottante ?


    Les prix des carburants

    ⛽️ Les prix des carburants en légère baisse

    lundi 12 avril 2021

    Paris: Les prix des carburants vendus dans les stations-service en France se sont stabilisés la semaine dernière. Pour sa part, le prix du pétrole Brent daté sur la semaine était en baisse de 1.9 $ par baril, soit 61,8 $/b.

    ⛽️ Les prix des carburants à l'équilibre

    mardi 06 avril 2021

    Paris: Les prix des carburants vendus dans les stations-service en France se sont stabilisés la semaine dernière. Pour sa part, le prix du pétrole Brent daté sur la semaine était en hausse de 1.1 $ par baril, soit 63,7 $/b.

      Toute l'actualité des prix du carburant dans le monde

    Le pétrole en France

    lundi 12 avril 2021

    ⛽️ Les prix des carburants en légère baisse

    Paris: Les prix des carburants vendus dans les stations-service en France se sont stabilisés la semaine dernière. Pour sa part, le prix du pétrole Brent daté...

    mardi 06 avril 2021

    ⛽️ Les prix des carburants à l'équilibre

    Paris: Les prix des carburants vendus dans les stations-service en France se sont stabilisés la semaine dernière. Pour sa part, le prix du pétrole Brent daté...

    lundi 29 mars 2021

    ⛽️ Les prix des carburants en léger recul

    Paris: Les prix des carburants vendus dans les stations-service en France initiaient un petit recul la semaine dernière, selon des données officielles diffusées ce jour. Sur la semaine, le...

      Toutes les nouvelles du pétrole en France

    Les dernières actualités des prix du pétrole

    mardi 20 avril 2021 à 22:06

    Le pétrole cale sous l'effet de prises de bénéfices

    Cours de clôture: Les prix du brut ont quelque peu flanché mardi, un contrecoup causé par des prises de bénéfices après une...

    mardi 20 avril 2021 à 17:56

    Le pétrole cale après l'ouverture américaine sous l'effet de…

    Londres: Après avoir évolué autour de l'équilibre, les prix du brut ont quelque peu flanché mardi, un contrecoup causé par des prises de...

    mardi 20 avril 2021 à 12:05

    Le pétrole avance aidé par un dollar plus faible et la vacci…

    Londres: Les prix du pétrole étaient soutenus mardi par un accès de faiblesse du dollar américain, les investisseurs étant par ailleurs ragaillardis...

    lundi 19 avril 2021 à 21:25

    Le pétrole commence la semaine en légère hausse

    Cours de clôture: Les prix du pétrole ont un peu progressé lundi, profitant du repli du dollar mais limités par la recrudescence...

    lundi 19 avril 2021 à 11:59

    Le pétrole commence la semaine avec prudence

    Londres: Les prix du pétrole hésitaient lundi face à la propagation du Covid-19 notamment en Inde et aux négociations susceptibles d'aboutir à...

    vendredi 16 avril 2021 à 21:31

    Le pétrole en léger repli après les fortes hausses de la sem…

    Cours de clôture: Les prix du pétrole se sont repliés vendredi, s'ajustant après les fortes hausses des derniers jours, soutenues par des...

    vendredi 16 avril 2021 à 12:44

    Le pétrole soutenu par des données économiques américaines e…

    Londres: Les prix du pétrole étaient en petite hausse vendredi, dans la dernière ligne droite d'une semaine positive pour les cours du...

    jeudi 15 avril 2021 à 21:32

    Le pétrole poursuit sa hausse après de bonnes nouvelles écon…

    Cours de clôture: Les prix du pétrole ont continué de progresser jeudi, s'installant à leur plus haut niveau en un mois, après...

    jeudi 15 avril 2021 à 11:57

    Le pétrole calme le jeu au lendemain d'une forte hausse

    Londres: Les prix du pétrole étaient en léger recul jeudi, au lendemain d'un bond lié à une baisse plus forte que prévu...

    Toute l'actualité du pétrole et des cours du baril

    Les analyses des Prix du pétrole les plus récentes

    Chiffres du jour

    Mardi 20 avril 2021 A environ 65 dollars le baril, le pétrole a retrouvé son prix d'avant la pandémie et la banque américaine Goldman Sachs le voit dépasser les 80 dollars cet été, porté par des "indicateurs favorables pour la demande dans les zones où la vaccination est forte".

    Sa concurrente Morgan Stanley envisage quant à elle le baril de brut à 70 dollars au troisième trimestre.

    Rien ne semble freiner les cours pétroliers, un an après leur plongeon

    Le mardi 20 avril 2021 - Analyses des prix du pétrole

    Londres: Il y a un an, les cours du brut sombraient dans les abîmes, anéantis par la pandémie et les dissensions au sein de l'Opep+. Ils ont depuis refait surface et continuent à grimper, dopés par la vaccination et les espoirs de reprise.

    Lire la suite

    En décembre 2020, le prix du pétrole accélère

    Le mardi 26 janvier 2021 - Analyses des prix du pétrole

    En décembre 2020, le prix du pétrole en euros accélère (+13,9 % après +5,6 % en novembre). Les prix en euros des matières premières importées (hors énergie) accélèrent également (+4,0 % après +2,4 %), du fait de ceux des matières premières industrielles (+8,9 % après +3,9 %). En revanche, les prix des matières premières alimentaires se replient (−1,5 % après +0,7 %). Le prix du pétrole augmente de nouveau En décembre 2020, le prix du baril de pétrole brut de la mer du Nord (Brent) accélère (+13,9 % après +5,6 % en novembre), s’établissant à 41,1 € en...

    Lire la suite

    Prix journaliers du pétrole WTI et Brent en dollars - Année 2020

    Le mardi 12 janvier 2021 - Analyses des prix du pétrole

    Calendrier des prix spots du pétrole Brent & WTI en 2020.

    Lire la suite