Menu
A+ A A-

Totalenergies : la justice déboute des ONG opposées à un projet africain

cours du petroleParis: Le tribunal de Paris a jugé mardi "irrecevables" les demandes des ONG qui réclamaient la suspension d'un mégaprojet controversé d'oléoduc et de forages pétroliers de Totalenergies en Ouganda et en Tanzanie mené, selon les associations, au mépris des droits humains et de l'environnement.
Le tribunal estime que les associations n'ont pas respecté les étapes de la procédure en présentant à l'audience en décembre des demandes et des griefs "substantiellement différents" de ceux qu'elles avaient reprochés à TotalEnergies dans une mise en demeure de 2019, point de départ de l'affaire.

Les Amis de la Terre, Survie et quatre associations ougandaises, qui contestent avoir modifié substantiellement leurs demandes, "n'ont fait que les préciser et consolider leur argumentaire avec plus de 200 documents de preuves à l'appui", a réagi Juliette Renaud, une responsable des Amis de la Terre contactée par l'AFP.

Les associations, qui peuvent faire appel, "se réservent sur les suites à donner à cette décision, en consultation avec les communautés affectées", a-t-elle ajouté.

Deux chantiers indissociables sont au coeur de cette affaire: le forage Tilenga en Ouganda, dont un tiers dans le parc naturel des Murchison Falls; et le projet EACOP (East African Crude Oil Pipeline), le plus long oléoduc chauffé au monde (1.500 km), à travers la Tanzanie et des aires protégées.

Les ONG estiment que TotalEnergies ne respecte pas dans ces projets son "devoir de vigilance", institué par une loi française pionnière de 2017.

Celle-ci impose aux multinationales de "prévenir les atteintes graves envers les droits humains, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l'environnement" dans toutes leurs activités mondiales.

Cette loi permet aux associations d'adresser une mise en demeure aux entreprises qui ne la respecteraient pas. Ces dernières ont ensuite trois mois pour répondre et se mettre en conformité, avant une éventuelle saisine de la justice.


Les associations avaient décidé de porter leur assignation devant le juge des référés, une procédure d'urgence.

Mais le tribunal estime que l'affaire dépasse ses prérogatives et "nécessite un examen en profondeur (...) relevant du pouvoir du seul juge du fond".

Ce jugement est le premier rendu sur le fondement de la loi de 2017, très scruté par le monde économique et par les ONG impliquées dans la régulation des multinationales qui ont multiplié récemment ce type de procédures contre des grands groupes.

Dans sa décision, le tribunal de Paris estime que les "mesures de vigilance" instaurées par cette loi sont "générales et sans contours précis", faute de publication d'un décret attendu.

(c) AFP

Commenter Totalenergies : la justice déboute des ONG opposées à un projet africain



    Communauté prix du baril


    La Compagnie pétrolière française Total

    TotalEnergies cède sa participation dans les champs gaziers de West of Sh…

    jeudi 27 juin 2024

    Paris: TotalEnergies va céder sa participation dans les champs gaziers de West of Shetland, en Ecosse, au groupe britannique Prax, a annoncé la multinationale jeudi par communiqué, sans dévoiler de détails financiers.


    -Toute l'actualité de la compagnie pétrolière TotalEnergies

    Les dernières actualités des prix du pétrole

    lundi 15 juillet 2024 à 22:15

    Le pétrole recule légèrement, l'offre suffisante à court ter…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole se sont repliés, lundi, sur un marché où l'offre apparait suffisante à court terme, en...

    lundi 15 juillet 2024 à 15:30

    ⛽️ Les prix des carburants augmentent de nouveau pour les va…

    Carburants: Les prix des carburants repartaient à la hausse pour cette première semaine de départ en vacances. Pour sa part, la moyenne des cours de clôture...

    lundi 15 juillet 2024 à 12:20

    Le pétrole stable avant des remarques de dirigeants de la Fe…

    Londres: Les prix du pétrole sont quasiment stables lundi, avant plusieurs prises de parole de dirigeants de la Réserve fédérale (Fed) américaine...

    lundi 15 juillet 2024 à 08:00

    🚗 Moteurs à essence : défenseurs du pouvoir d’achat

    Analyse: Découvrez comment les innovations des producteurs et les investissements dans les voitures à moteurs ont amélioré le pouvoir d'achat.Entre améliorations à...

    vendredi 12 juillet 2024 à 21:20

    Le pétrole se tasse, sapé par un possible cessez-le-feu à Ga…

    Cours de clôture: Les cours du pétrole se sont repliés vendredi après que le président américain Joe Biden a fait état de...

    vendredi 12 juillet 2024 à 12:00

    Le pétrole soutenu par l'affaiblissement du dollar

    Londres: Les prix du pétrole terminaient la semaine en hausse vendredi, profitant du ralentissement de l'inflation en juin aux Etats-Unis qui laisse...

    jeudi 11 juillet 2024 à 21:44

    Le pétrole en hausse, soutenu par la bonne nouvelle de l'inf…

    Cours de clôture: Le pétrole a fini en légère hausse jeudi, dynamisé par la bonne nouvelle de l'inflation américaine, qui, en ralentissant...

    jeudi 11 juillet 2024 à 12:40

    Le pétrole en terrain positif après les stocks américains

    Londres: Le pétrole évoluait en terrain positif jeudi, poussé par la baisse des réserves commerciales de brut aux Etats-Unis la semaine passée...

    mercredi 10 juillet 2024 à 21:36

    Le pétrole se reprend avec la baisse des stocks américains

    Cours de clôture: Les cours du pétrole ont terminé en hausse mercredi, pour la première fois en quatre séances, revigorés par une...

    Toute l'actualité du baril et des cours du pétrole

    Les analyses des Prix du pétrole les plus récentes

    📉 Citi prédit une baisse de 20% du prix du pétrole d'ici 2025, sous les 60 dollars

    Le jeudi 13 juin 2024

    New York: Les analystes de Citi, l'une des plus grande institution financière au monde, prévoient une chute significative des cours du pétrole d'ici 2025, anticipant que le prix du baril de Brent descendra à 60 dollars, soit une diminution de plus de 20 % par rapport aux prévisions actuelles.

    Lire la suite

    🔎 Société de pétrole : l’histoire d’un retour de 208 fois son argent en 20 ans

    Le vendredi 03 mars 2023

    Analyse: Une manière de regarder les actions en Bourse est au travers de la courbe classique d’une action.Mais il existe une autre manière qui peut vous permettre de voir les chances d’une autre façon. Cette approche peut nous permettre de mieux comprendre la performance de certaines actions dans le pétrole.

    Lire la suite

    Le pétrole se replie avant le week-end devant un dollar fort

    Le vendredi 21 juin 2024

    Cours de clôture: Les cours du pétrole se sont repliés vendredi, refroidis par un dollar fort et un affaiblissement de l'activité en zone euro, après de forts gains au cours de la semaine alors que les investisseurs surveillent le risque géopolitique au Moyen-Orient.

    Lire la suite