Menu
A+ A A-

Equateur: un tribunal d'arbitrage annule la sentence contre Chevron (officiel)

prix du petrole quitoQuito: Un tribunal d'arbitrage de La Haye a annulé un jugement de la justice équatorienne condamnant le groupe pétrolier américain Chevron à payer 9,5 milliards de dollars de dédommagement pour pollution en Amazonie, a annoncé vendredi le Procureur général.
"Le tribunal a décidé que l'Equateur était responsable de déni de justice et lui a ordonné de laisser sans effet le jugement" à l'encontre de Chevron, selon un communiqué de cette entité.

La Cour permanente d'arbitrage de La Haye a accepté le recours intenté par les avocats du groupe américain, selon lesquels les défenseurs des plaignants "ont promis de l'argent" à un juge équatorien "afin qu'il leur permette de rédiger des parties substantielles" du jugement.

"Cela nous préoccupe qu'un tribunal demande à un Etat de laisser sans effet un jugement d'une cour nationale émis dans une affaire entre privés" a déclaré pour sa part le Procureur général équatorien, Iñigo Salvador, en communiquant la décision d'arbitrage rendue le 30 août.

Chevron avait en 2001 acquis Texaco, entreprise pétrolière qui a opéré en Equateur de 1964 à 1990.

Le groupe américain avait saisi le tribunal de La Haye en 2009, arguant d'un déni de justice et que l'Etat équatorien l'avait déjà dégagé de sa responsabilité dans cette affaire de pollution affectant des indigènes et paysans de la région amazonienne.

En conférence de presse, M. Salvador a ajouté que le tribunal d'arbitrage n'avait pas encore décidé d'une indemnisation au profit de Chevron.

"Le Procureur général est en train d'étudier la sentence et d'évaluer s'il va en contester une partie ou la totalité", a précisé son service.


(c) AFP

Commenter Equateur: un tribunal d'arbitrage annule la sentence contre Chevron (officiel)


    La Compagnie pétrolière américaine Chevron

    Le rebond du pétrole relance ExxonMobil et Chevron

    vendredi 02 novembre 2018

    New York: Les géants pétroliers ExxonMobil et Chevron ont annoncé vendredi de gros bénéfices trimestriels, ce qui a apaisé des marchés inquiets sur l'état de leur production d'hydrocarbures après une première partie de l'année en demi-teinte.

    Les dernières actualités des prix du pétrole

    vendredi 16 novembre 2018 à 21:52

    Le pétrole chute pour la sixième semaine de suite

    NYC/Cours de clôture: Les cours du pétrole ont terminé en ordre dispersé vendredi, n'empêchant toutefois pas une sixième chute hebdomadaire de suite...

    vendredi 16 novembre 2018 à 16:14

    Le pétrole monte sans effacer ses pertes sur la semaine

    Londres: Les cours du pétrole montaient vendredi en cours d'échanges européens pour leur troisième séance d'affilée mais restaient en baisse sur la...

    vendredi 16 novembre 2018 à 14:45

    Bagdad et les Kurdes vont reprendre l'exportation en Turquie…

    Kirkouk (irak): Le gouvernement fédéral et le Kurdistan irakiens se sont mis d'accord pour reprendre l'exportation vers la Turquie du pétrole de...

    vendredi 16 novembre 2018 à 14:37

    Allemagne : les interdictions de diesel relèvent de l'"…

    Berlin: Les interdictions de circulation en Allemagne de véhicules diesel trop polluants, en particulier sur l'autoroute, relèvent de "l'autodestruction" de la prospérité...

    vendredi 16 novembre 2018 à 12:32

    Le pétrole monte encore mais reste en baisse sur la semaine

    Londres: Les prix du pétrole montaient vendredi en cours d'échanges européens pour leur troisième séance d'affilée mais restaient en baisse sur la...

    vendredi 16 novembre 2018 à 12:26

    Niger: nouvelle découverte de pétrole à la frontière avec l…

    Niamey: Le Niger a confirmé jeudi soir la découverte par la société algérienne Sonatrach d'un nouveau bassin pétrolier à Kafra, à la...

    vendredi 16 novembre 2018 à 10:26

    "Gilets jaunes": une "manifestation de solida…

    Paris: La députée Delphine Batho, nouvelle présidente de Génération écologie, a considéré vendredi que manifester avec les "gilets jaunes" contre les taxes...

    vendredi 16 novembre 2018 à 04:58

    GNL: Total espère finaliser en 2019 un accord sur un projet …

    Port moresby: Total espère finaliser au début 2019 un accord pour le développement d'un projet de gaz naturel liquéfié (GNL) en Papouasie-Nouvelle-Guinée...

    vendredi 16 novembre 2018 à 04:40

    Le pétrole continue de monter en Asie

    Singapour: Les cours du pétrole poursuivaient leur hausse en Asie vendredi après avoir dégringolé pendant un moment mais restaient sous pression du...

    Les analyses des Prix du pétrole les plus récentes

    Carburants en France: des grognes récurrentes contre la hausse des prix

    Le jeudi 15 novembre 2018 - Analyses des prix du pétrole

    Paris: La grogne contre la hausse des prix à la pompe n'est pas un phénomène nouveau: ces 20 dernières années la France a vécu plusieurs vagues de protestations contre le pétrole cher.

    Lire la suite

    En septembre 2018, le prix du pétrole rebondit vivement

    Le dimanche 28 octobre 2018 - Analyses des prix du pétrole

    En septembre 2018, les prix du pétrole rebondissent nettement. Le prix du pétrole rebondit En septembre 2018, le prix du baril de pétrole brut de la mer du Nord (Brent) en euros rebondit vivement (+7,8 % après -1,2 % en août), à 67,7 € en moyenne par baril de Brent. La hausse de septembre est un peu plus marquée en dollars (+8,8 % après -2,3 %). La moyenne des cours du pétrole brent en dollars est fixé à 78,9 $ par baril.  Cours du pétrole Brent - septembre 2018

    Lire la suite

    Pourquoi le prix du baril de pétrole à 100 dollars fait-il trembler ?

    Le mercredi 10 octobre 2018 - Analyses des prix du pétrole

    Le prix du baril de pétrole a presque triplé depuis le début 2016 et s'approche dangereusement du seuil symbolique des 100 dollars. Résultat, le président américain s'attaque à l'Opep et les industriels se plaignent des tensions politiques. Tour d'horizon des enjeux de cette montée des cours de l'or noir...

    Lire la suite